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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE
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PAVE DU MONTAGNARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE DU MONTAGNARD
LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3231421
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/06/2023
PAVE DU MONTAGNARD de LA GERBE SAVOYARDE

Présentation de la marque PAVE DU MONTAGNARD

Déposée le 18 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PAVE DU MONTAGNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allée des Morilles, ZI - 74960 - MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque PAVE DU MONTAGNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE DU MONTAGNARD est expirée depuis le 18 juin 2023.

LA GERBE SAVOYARDE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DU COLPORTEUR , LA-HAUT SUR LA MONTAGNE , PROVINCE DES PAINS , ALPANEO , LES DELICES DE Violette , LES CHAMPS BLONDS , FOLLATON , LA BOÎTE À DOUCEURS , Les 4 Savoyards , LES CHAMPS BLONDS


LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée - 3 allée des Morilles, ZI - 74960 - MEYTHET - France - SIREN 325806602


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2531595 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie, brioches, crêpes, gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours, tartes, gâteaux feuilletés, chaussons fourrés (gâteaux), beignets, cakes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie.